Soins somatiques

Disclaimer nomenclature

Cette rubrique n'est qu'une aide et ne remplace pas les textes authentiques sur lesquels se fondent ces informations, notamment l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 et ses modifications successives telles que publiées au Moniteur belge, les circulaires aux assureurs, aux prestataires de soins de santé et les instructions via un support magnétique.

A partir du 1er septembre 2024, deux nouveaux honoraires sont introduits pour améliorer l'accès aux soins somatiques pour les patients psychiatriques à court terme.

Art. 2 Consultations , avis et visites - Psychothérapies
Art. 25 Surveillance des bénéficiaires hospitalisés

La modification porte sur la création d’un nouveau code de nomenclature (401240) pour l’examen médical à l’admission d’un patient dans un hôpital psychiatrique. Ce code permettra systématiquement d’examiner la santé somatique du patient à l'admission, de consulter les antécédents médicaux, et de planifier/proposer des interventions visant à réduire les facteurs de risques somatiques ou des interventions de santé générale (coordination somatique), qui doivent être incluses dans le plan de traitement et de suivi. Cette proposition prévoit aussi un nouveau code de nomenclature (401262) pour le suivi de la problématique somatique chez le patient admis dans un hôpital psychiatrique. 

Les nouvelles prestations peuvent être cumulées avec l'honoraire de surveillance par le médecin spécialiste en psychiatrie. Toutefois, en cas de réhospitalisation rapide dans les 30 jours, la prestation 401240 ne peut pas être portée en compte. Enfin, les deux nouvelles prestations de nomenclature prévoient l’élaboration d’un rapport, qui devra être intégré dans le dossier électronique du patient et contenir une série d’éléments : le schéma de médication, le suivi des effets secondaires, les résultats d’examens complémentaires, les orientations vers les spécialistes, la préparation de la sortie... Et ce afin de garantir la continuité des soins par le médecin généraliste (détenteur du DMG) lors du retour au domicile du patient.

Par ailleurs, les prestations pour la visite du médecin généraliste en hôpital psychiatrique (1090455 , 1090606 et 1090827 ) sont supprimées, car ils sont rarement utilisés en pratique.

La prestation 109723 de l'article 2 de la nomenclature est également modifiée, afin que la visite du médecin généraliste titulaire de DMG à l'hôpital psychiatrique reste possible.