Corrigendum valeur N coronarographie

Disclaimer nomenclature

Cette rubrique n'est qu'une aide et ne remplace pas les textes authentiques sur lesquels se fondent ces informations, notamment l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 et ses modifications successives telles que publiées au Moniteur belge, les circulaires aux assureurs, aux prestataires de soins de santé et les instructions via un support magnétique.

Vanaf 1 juli 2024 wordt een definitieve correctie van de N-waarden doorgevoerd voor de coronarografieën (codes 453574-453585, 453596-453600, 464170-464181 en 464192-464203).

Article 17 - Radiodiagnostic
Article 17ter - Radiodiagnostic
Art. 17 Imagerie médicale - Radiologues
Art. 17 ter Imagerie médicale - Médecins non radiologues

Le 01/04/2023, la nomenclature relative aux procédures interventionnelles percutanées (ICP) a été modifiée. De nouveaux codes ont été créés pour une coronarographie immédiatement suivie d'une ICP (590251-590262 et 590273-590284). Il a également été convenu que le remboursement d'une coronarographie pas immédiatement suivie d'une ICP (464170-464181 et 464192-464203) pourrait être légèrement réduit (+/- 30 €).

Cependant, les valeurs N ajustées des prestations 464170-464181 et 464192-464203 (article 17ter) n'ont pas été incluses dans l’arrêté royal en raison d'un oubli.

Ce problème a été temporairement résolu en ajustant la valeur de la lettre-clé des prestations concernées afin que les tarifs corrects s'appliquent à partir du 01/04/2023.

Comme convenu précédemment, la même action doit être effectuée à l'article 17 pour les prestations analogues 453574-453585 et 453596-453600.

Cet AR sert de rectificatif pour inclure de manière permanente les valeurs N correctes dans l’arrêté royal.